1. Informations légales
Le présent site internet est édité par :
Nom de l’établissement : La Cour
Forme juridique : [À compléter : SARL / SAS / Auto-entreprise…]
Capital social : [À compléter]
Adresse du siège social : [Adresse complète à Paris 11e]
Téléphone : [À compléter]
Email : [À compléter]
Numéro SIRET : [À compléter]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À compléter]
Directeur de la publication / Responsable éditorial : Jean-Marc Pilosi
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Hébergeur : Hostinger
Site web : https://www.hostinger.fr
Adresse : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
3. Conception et réalisation
Webmaster : Jean Boulon
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site La Cour (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, etc.) est la propriété exclusive du restaurant La Cour, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans autorisation écrite préalable.
5. Données personnelles
Le site peut collecter des données personnelles (formulaire de contact, réservation, newsletter, etc.).
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6. Cookies
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7. Responsabilité
Le restaurant La Cour s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur son site. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’entreprise.
9. Contact
Pour toute question concernant le site, vous pouvez nous contacter à :
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Téléphone : [À compléter]